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Séance du jeudi 14 décembre 2023
Séance du jeudi 14 décembre 2023
Date de la séance
Jeudi 14 décembre 2023 - 20:30
Délibérations
DEL23-075 Acompte subvention 2024 au centre communal d'action sociale avant le vote du budget primitif 2024
15/12/2023
DEL23-077 Prime de pouvoir d'achat exceptionnelle forfaitaire au bénéfice de certains agents publics
15/12/2023
DEL 23-078 Autorisation à candidater au Prior'Yvelines 2023-2027
22/12/2023
DEL 23-079 Petite villes de demain convention d'opération de revitalisation des territoires
22/12/2023
DEL23-083 Dérogation au principe du repos dominical pour les commerces de détail au titre de l'année 2024
28/12/2023
DEL23-091 Nomination du référent déontologue des élus
18/01/2024
DEL23-074 Autorisation d'engager de liquider et de mandater 1 4 des dépenses d'investissement avant le vote du BP 2024
18/01/2024
DEL23-076 Attribution de compensation fixation définitive au titre de 2024 et ventilation entre les sections de fonctionnement e
19/01/2024
DEL23-080 Règlement intérieur de l'Espace Coworking
19/01/2024
DEL23-081 Tarifs Municipaux création tarifs espace de coworking et salle évènementielle d'entreprise
19/01/2024
DEL23-082 Convention de mandat avec la poste pour la gestion financière de l'espace coworking et de la salle évènementielle d'en
19/01/2024
DEL23-084 Convention d'occupation temporaire du domaine public routier communautaire aux fins d'installation d'équipement d'illu
19/01/2024
DEL 23-085 Cession de la parcelle section J numéro 29 sise chemin vert
19/01/2024
del-23-086-cession-de-la-parcelle-cadastree-section-d.pdf
19/01/2024
DEL 23-087 Réglement intérieur du Conseil Municipal
19/01/2024
DEL 23-088 Recensement de la population mise en place du dispositif
19/01/2024
DEL 23-089 Création poste permanent de Policier Municipal
19/01/2024
DEL 23-090 Remboursement de frais aux agents dans le cadre de leurs déplacements au titre de leurs fonctions
19/01/2024
DEL23-092 Passage de la gestion en flux des logements sociaux
19/01/2024
DEL23-093 Mise en place de la télémédecine résidence les Cytises
19/01/2024
DEL 23-094 Convention territoriale globale 2023 avec la CAF des Yvelines 2023-2026
19/01/2024
DEL23-095 Désignation des membres du CM au comité de jumelage
19/01/2024
DEL23-095 Désignation des membres du CM au comité de jumelage
19/01/2024
Compte-rendu sommaire des votes
compte-rendu-sommaire-des-votes.pdf
19/12/2023
Procès Verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
proces-verbal-du-conseil-municipal-du-14-decembre-2023.pdf
13/02/2024
Ordre du jour
Ordre du jour du Conseil Municipal du 14 décembre 2023